CGU
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1. Objet Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site internet de Malek (« Malek Engrenage »). Ce site propose des œuvres photographiques et musicales de l’artiste ainsi qu’un formulaire de contact.
2. Acceptation des CGU L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation sans réserve des présentes CGU. Tout utilisateur qui ne souhaite pas s’y conformer est invité à ne pas utiliser le Site.
3. Propriété intellectuelle L’ensemble des contenus présentés sur le Site, notamment les photographies, les musiques, les vidéos et les textes, sont la propriété exclusive de Malek et sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation, sans autorisation expresse de l’artiste, est strictement interdite.
4. Accès au site Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet. Toutefois, l’Artiste se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du Site à tout moment, sans préavis.
5. Utilisation du formulaire de contact L’utilisateur peut entrer en contact avec l’Artiste via le formulaire de contact. En soumettant une demande, il s’engage à fournir des informations exactes et à ne pas envoyer de contenus illicites, injurieux ou contraires à l’ordre public.
6. Responsabilité L’Artiste ne saurait être tenu responsable en cas de dysfonctionnement du Site, d’erreurs ou d’omissions dans les contenus publiés, ou de tout dommage direct ou indirect lié à l’utilisation du Site.
7. Liens externes Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’Artiste n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques.
8. Protection des données personnelles Les informations recueillies via le formulaire de contact sont traitées dans le respect de la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations le concernant en contactant l’Artiste.
9. Modification des CGU L’Artiste se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
10. Droit applicable et juridiction compétente Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence de l’Artiste, sauf disposition légale contraire.
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